D’où vient le passeport
Le passeport numérique de produit est introduit par le règlement de l’UE sur l’écoconception des produits durables, le règlement (UE) 2024/1781. Le règlement fixe le cadre ; des règles distinctes pour chaque groupe de produits déterminent quels produits ont besoin d’un passeport, quelles données il contient et à quelle date il s’applique.
Le premier passeport à date ferme est le passeport batterie. En vertu du règlement de l’UE sur les batteries, le règlement (UE) 2023/1542, certaines batteries, dont celles des véhicules électriques et les grandes batteries industrielles, devraient exiger un passeport à partir de février 2027. D’autres groupes de produits, comme les textiles et l’acier, sont censés suivre, mais les calendriers dépendent de règles encore en cours d’adoption.
Ce que contient un passeport
Les champs exacts dépendent du groupe de produits, mais ils couvrent généralement des informations utiles aux acheteurs, aux réparateurs et aux recycleurs.
- Un identifiant de produit unique
- Les matériaux et les substances préoccupantes
- L’empreinte carbone ou d’autres données environnementales lorsqu’elles sont exigées
- Des instructions de réparation, de pièces détachées et de démontage
- Le recyclage et le traitement en fin de vie
Le rôle du QR code
Le passeport est accessible par un support de données sur le produit, et le QR code est le choix le plus souvent évoqué. Le scanner ouvre les données du passeport, l’accès à certains détails étant limité à des parties autorisées comme les réparateurs ou les autorités.
De nombreuses marques prévoient d’utiliser GS1 Digital Link pour que le même QR code identifie le produit en caisse et ouvre son passeport. Les règles techniques définitives, y compris les identifiants et supports acceptés, sont fixées dans les actes d’exécution.